Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEBON CARLE
NCV (Nebon Carle - Vassoilles) S.A.

Numéro de dépôt :
93483242
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque NEBON CARLE

Déposée le 9 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) NCV (Nebon Carle - Vassoilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEBON CARLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NCV (Nebon Carle - Vassoilles domicilié(e) Z.I. DE Tharabie Rue du Ruisseau, 38090 ST QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 501 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean GREGOIRE PORCHER TEXTILE - France.

La marque NEBON CARLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBON CARLE est expirée depuis le 9 septembre 2003.

NCV (Nebon Carle - Vassoilles a également déposé les autres marques suivantes : FIRESKIN


NCV (Nebon Carle - Vassoilles) S.A. - Z.I. DE Tharabie Rue du Ruisseau, 38090 ST QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 954501789


Jean GREGOIRE PORCHER TEXTILE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Sacs, housses ou autres contenants textiles confectionnés à partir de tissu et/ou filet, équipés et adaptés au stockage, au transport et à la manutention du linge (notamment manuellement, par chariot, par convoyeur)